Conseil municipal

Représentants du conseil municipal au sein : Conseil d’école élémentaire : – Catherine Potier – Sébastien Millier Conseil d’école maternelle : – Charlène Gifrain – Clotilde Atger Commission d’appel d’offres : Titulaires : – Bertrand Quilleré – Marc Chalmandrier – Tristan Ndembet – Grégoire Haillot – Thierry Hack Suppléants : – Sylvie Saint-Léger – Nadine […]

Les commissions, mises en place au début du mandat, sont prioritairement chargées d’étudier les questions à soumettre au conseil municipal. Elles ont un rôle consultatif, elles donnent un avis sur les affaires relevant de leur compétence. Les décisions sont soumises au vote du conseil municipal ou sont prises directement par le maire, selon les cas. […]

Le conseil municipal délibère des affaires de la commune et ses délibérations sont portées à la connaissance du public. Dans ce cadre, son fonctionnement est régi par les articles L. 2121-7 à L. 2121-27-1 du Code général des collectivités territoriales. Les séances du conseil municipal Le conseil municipal se réunit au minimum une fois par […]