Arrêtés municipaux permanents
2025 – PERM 1 STPEE Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement lors des travaux effectués par la société STPEE Considérant que l’entretien et la maintenance de l’éclairage public, et de la signalisation tricolore seront effectués par la société STPEE pour le compte de GPSEO sur les différentes voies et places de la ville […]
Arrêté portant règlementation des modalités de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Commune de Juziers 2024 – PERM 8 Collecte des dechets Arrêté municipal portant règlementation des emplacements réservés au stationnement des véhicules électriques et hybrides rechargeables Considérant qu’il revient de faciliter le stationnement des véhicules électriques et hybrides rechargeables […]
SUEZ : arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement 2022_-_perm_1.pdf GPS&O : arrêté permanent réglementant les déchets urbains 2022_-_perm_2.pdf VEOLIA : arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement 2022_-_perm_3.pdf STPEE : arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement 2022_-_perm_4.pdf HAPPY TRUCK : arrêté d’autorisation de stationnement Place de la Gare – tous […]
Arrêté de délégation de fonction et de signature à un élu 2021-_perm_1.pdf Arrêté de circulation et stationnement travaux GPS&O 2021-_perm_2.pdf Arrêté de circulation et stationnement travaux SUEZ 2021-_perm_3.pdf Arrêté de circulation et stationnement travaux EIFFAGE ROUTE IDFCO 2021-_perm_4.pdf Autorisation de stationnement devant bibliothèque Gwenaelle STEINMETZ BEAUMONT 2021-_temp_5-2.pdf Arrêté de circulation et stationnement travaux VEOLIA 2021-_perm_7.pdf […]
Arrêté du 15 mai : Interdiction de consommer de l’alcool sur la voie publique 2016_05_2016_interdiction_consommation_alcool_sur_voie_publique.pdf Arrêté du 9 février : Arrêté de numérotage de la rue Berthe Morisot 2016_02_09_arrete_numerotage_rue_berthe_morisot.pdf
Arrêté du 1er mars : Lutte contre les chenilles processionnaires 2017_03_01_lutte_contre_les_chenilles_processionnaires.pdf Arrêté du 26 juillet : Utilisation des terrains de pétanque 2017_07_26_utilisation_des_terrains_de_petanque.pdf Arrêté du 29 décembre : Défense extérieure contre l’incendie 2017_12_29_defense_exterieure_contre_l_incendie.pdf
Arrêté du 10 janvier : Réglementation de la circulation et du stationnement travaux Eiffage Route IDFCO 2019_01_10_reglmentation_circulation_stationnement_travaux_eiffage_route_idfco-2.pdf Arrêté du 19 avril : Affichage électoral 2019_04_19_affichage_electoral-2.pdf Arrêté du 18 juin : Réglementation de la circulation et du stationnement travaux VIALUM 2019_06_18_reglementation_circulation_stationnement_travaux_vialum-2.pdf Arrêté du 16 septembre : Circulation et divagation des chiens errants sur le territoire 2019_09_16_circulation_et_divagation_des_chiens_sur_le_territoire.pdf
Arrêté du 9 janvier : arrêté général de circulation dans l’agglomération 2020_01_09_arrete_general_de_circulation_dans_l_agglomeration.pdf Arrêté du 9 janvier : Réglementation de la circulation et du stationnement travaux SUEZ 2020_01_09_reglementation_circulation_stationnement_travaux_suez.pdf Arrêté du 9 juin : Interdiction de circulation – limitation de tonnage rue de la République 2020_06_09_interdiction_circulation_limitation_tonnage.pdf Arrêté du 1er juillet : Réglementation de la circulation et du […]